Droit d’auteur
TOUS DROITS RÉSERVÉS
L’intégralité du contenu du site www.romanoconte.photos, y compris mais sans s’y limiter les photographies, textes, designs et mises en page, est protégée par la Loi fédérale suisse sur la protection des données (LPD), ainsi que par le droit d’auteur conformément, sans toutefois s’y limiter, aux conventions internationales applicables en matière de propriété intellectuelle, notamment la Convention universelle sur le droit d’auteur, la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques et le Traité de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) sur le droit d’auteur (WCT), tels qu’amendés et actuellement en vigueur.
Il est strictement interdit de reproduire, copier, adapter, modifier, enregistrer, vendre, revendre, publier, partager ou distribuer tout ou partie de cette œuvre, sous quelque forme ou à quelque fin que ce soit, qu’elle soit commerciale ou non commerciale, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de l’auteur ou de ses ayants droit légaux ou cessionnaires. Tous les droits de traduction, en tout ou en partie, sont également réservés. Toute violation de ces dispositions sera poursuivie et sanctionnée conformément aux lois applicables en vigueur.
Les photographies de ce site ou issues de téléchargements numériques acquis légalement ne peuvent être copiées, partagées ou redistribuées sous quelque forme que ce soit, sauf autorisation expresse prévue ci-dessous. Une utilisation limitée est autorisée exclusivement à des fins personnelles ou non commerciales, y compris l’affichage sur des appareils personnels, des comptes de réseaux sociaux privés, des présentations éducatives, des projets académiques, des présentations professionnelles ou de voyage, ainsi que l’insertion sur des sites web privés ou professionnels, à condition que :
- l’image demeure inchangée,
- aucun avantage commercial, direct ou indirect, ne soit tiré de son utilisation,
- l’auteur (romano conte photography) et la source (www.romanoconte.photos) soient clairement mentionnés.
Toute autre utilisation — y compris, sans toutefois s’y limiter, la modification, la revente, la redistribution, la publication à des fins commerciales ou l’intégration dans du matériel promotionnel — requiert l’autorisation préalable, expresse et écrite de l’auteur.
Pour soumettre une demande d’autorisation, ou pour toute autre requête, les personnes intéressées peuvent contacter romano conte photography par le biais du formulaire de contact en ligne ou par e-mail, en fournissant une demande dûment motivée.
De courts extraits peuvent être cités à des fins légitimes, à condition que l’œuvre et son auteur soient dûment crédités avec une référence appropriée et précise au contenu original.
Chaque tirage en édition limitée est délivré avec un certificat d’authenticité (COA) et un sceau correspondant, qui font tous deux partie intégrante de l’œuvre protégée par droit d’auteur. Le COA confirme l’originalité de l’œuvre et atteste de son statut d’édition limitée. Toute reproduction, altération ou falsification non autorisée, ainsi que toute manipulation des COA, sceaux, codes QR ou enregistrements de base de données associés, est strictement interdite et passible de poursuites judiciaires.